Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi 27 novembre 2015, sous la présidence de M. Jean-Paul BERTRAND, Maire.
Etaient présents : Jean-Paul BERTRAND – Claude SEGURA – Jean-Yves BURGUN – Marie-Hélène DANET – Mireille SARRAZIN .
Etaient absents excusés :Georges CONTARD, qui a donné pouvoir à Marie-Hélène DANET ; Eric ROUX, qui a donné pouvoir à Jean-Paul BERTRAND.
Secrétaire de séance : Claude SEGURA .
1- Approbation du relevé de conclusions de la séance du 11 septembre 2015 :
Elle est reportée à la prochaine séance du Conseil Municipal.
2- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale :
Le Conseil Municipal, à l’ unanimité :
. sollicite son adhésion au Syndicat des Energies du Département de l’Isère,
. désigne Claude SEGURA, délégué titulaire et Jean-Yves BURGUN, délégué suppléant,
. décide de maintenir des compétences au Syndicat Intercommunal d’Electricité du Beaumont, comme la maintenance de l’ éclairage public.
3- SIVOM du Pays de Corps :
Le Conseil Municipal, à l’ unanimité, refuse d’intégrer le SIVOM du Pays de Corps à créér.
4- Indemnités à Mme le receveur communal :
A l’unanimité, le Conseil Municipal accorde, pour l’année 2015, l’indemnité de conseil au taux de 50 % et l’indemnité de budget à Mme le receveur communal.
5- Convention commune / ACCA :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la convention pour l’utilisation d’un local communal et charge M. le maire de la signer.
6- Durée des amortissements :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les durées d’amortissement des biens que la commune acquiert.
7- Exercice 2016 : ouverture de crédits :
Conformément aux textes en vigueur et à l’unanimité, le Conseil municipal ouvre les crédits budgétaires d’investissement de l’exercice 2016, en l’attente du vote du budget.
8- Décision modificative n° 1 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal modifie les crédits du chapitre 65, le volume et l’équilibre du budget restant inchangés.
INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES :
Le Conseil municipal examine et entend les questions et communications suivantes :
Cabine téléphonique : elle va être supprimée.
Eboulement RD 217 : il s’est produit à proximité des « Petites Gillardes ». La circulation a du être interrompue. Les services du Conseil Départemental ont profité de la présence de moyens intervenant sur le chantier sur la RD 217 b.
Désaffiliation de Grenoble Alpes Métropole du C D G 38 : il est donné lecture d’une lettre du président du CDG, concluant la procédure .
Assurance des véhicules des élus : chaque élu est invité à vérifier s’ il est assuré lorsqu’il utilise son véhicule dans le cadre de ses fonctions électives.
Distribution du courrier : il est donné lecture d’ un courrier de Marie-Noëlle BATTISTEL, députée, à propos de perturbations intervenues.
Garage communal : un non-habitant de la commune demande s’il peut stationner son camping-car dans le garage communal, moyennant paiement d’un droit. Avant de donner une réponse définitive, il sera fait un point précis de la situation existante.
Dénomination de la Communauté de Communes : la commission communication de la Com / Com sollicite l’avis des communes membres pour obtenir des propositions de dénomination.
Le Conseil Municipal formule deux propositions :
* Communauté de Communes Matheysine-Beaumont-Pays de Corps.
* Communauté de Communes du Drac.
Forêt communale : Le Conseil Municipal entend le bilan concernant la coupe des parcelles 24 et 25 et émet un avis favorable au martelage des parcelles 36 et 39.
Agenda : le calendrier des prochaines semaines est décliné avec notamment :
. la cuisson des mets de fêtes au four banal le 24 décembre de 8 h à midi,
. l’ouverture de la « petite bibliothèque communale » samedi 12 décembre 2015 de 14 heures à 16 heures,
. l’échange des vœux le 9 janvier 2016 à 11 heures,
. les séances prochaines du Conseil Municipal les 29 janvier et 26 février à 19 heures en Mairie.
La séance est levée à 22 heures.
