Relevé de conclusions de la séance du 9 décembre 2018.

L’an deux mille dix-huit, le neuf décembre à onze heures, le Conseil Municipal de MONESTIER D’AMBEL s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Jean-Paul BERTRAND , Maire, à la suite de la convocation en date du 5 décembre 2018, affichée le six décembre 2018. Etaient présents : Jean-Paul BERTRAND –Claude SEGURA-Jean-Yves BURGUN- Marie-Hélène DANET – Eric ROUX. Etaient absents : Georges CONTARD qui donne pouvoir à Eric ROUX. Mireille SARRAZIN. Secrétaire de séance : Jean-Yves BURGUN .

Délibération 1 : décision modificative n°1

Afin de faire face à un rappel sur l’exercice 2017 et un complément de paiement pour 2018 sur la ligne budgétaire 739221, chapitre 014 « FNGIR » (Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources), le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le transfert des crédits non utilisés du chapitre 011 sur le chapitre 014 suivant la répartition ci-dessous :

Du compte budgétaire	Somme votée lors du BP	Vers le compte budgétaire	Pour un montant de
011/615221	2 000.00€	014/739221	1 500.00€
011/61524	2 500.00€	014/739221	1 000.00€
011/6188	1 000€	014/739221	500.00€

Délibération 2 : Vente d’un ordinateur : modification des crédits.

Compte tenu de la vente d’un bien au cours de l’année, le conseil municipal, à l’unanimité, inscrit en recettes de la section d’investissement du budget, au chapitre 024 « produits de cessions d’immobilisations », le montant de la vente suivant le détail ci-dessous :

Désignation	Date d’acquisition	Montant de l’acquisition	Valeur nette comptable à ce jour	Montant de la vente
Ordinateur	Septembre 2008	1 424.59€	0€	167,00 €

Communications :

. Agenda : 14 décembre : Réunion projet site escalade de Four La Beaume.

17 décembre : conseil communautaire.

. Commission communale des impôts directs : les services fiscaux informent que la CCID se réunira une fois par an, à compter de 2019.

La séance est levée à midi.